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PV des Assemblées Communales

La commune de Coeuve n'engage pas sa responsabilité au sujet de l'exactitude ou la fiabilité des documents dans leur version électronique. Ces documents ne créent aucun droit ou obligation autres que ceux qui découlent des textes légalement adoptés et publiés, qui eux seuls font foi.

PV de l'assemblée du 2 juillet 2014
PV de l'assemblée du 19 mars 2014
PV de l'assemblée du 15 octobre 2014
PV de l'assemblée du 25 février 2015
PV de l'assemblée du 22 avril 2015
PV de l'assemblée du 1er juillet 2015
PV de l'assemblée du 21 octobre 2015
PV de l'assemblée du 23 février 2016
PV de l'assemblée du 5 juillet 2016
 PV de l'assemblée du 14 mars 2017
  PV de l'assemblée du 5 juillet 2017
 PV de l'assemblée du 24 octobre 2017
 PV de l'assemblée du 28 mars 2018
 PV de l'assemblée du 19 juin 2018
 PV de l'assemblée du 27 février 2019
 PV de l'assemblée du 2 juillet 2019
 PV de l'assemblée du 22 septembre 2020
 PV de l'assemblée du 1er juillet 2021
 PV de l'assemblée du 7 octobre 2021
 PV de l'assemblée du 6 avril 2022
 PV de l'assemblée du 6 juillet 2022
 PV de l'assemblée du 14 décembre 2022
 PV de l'assemblée du 1er mars 2023
 PV de l'assemblée du 21 juin 2023
 PV de l'assemblée du 13 décembre 2023
 

 

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